SAEM TERRITOIRES 38 - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
057502437 SA d'économie mixte à conseil d'administration PME Créée le 01/01/1957

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

15

Permis de construire et DP

12

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SAEM TERRITOIRES 38

SAEM TERRITOIRES 38 est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 12 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Sassenage.

Profil et organisation

SAEM TERRITOIRES 38 est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAEM TERRITOIRES 38
SIREN
Forme juridique
SA d'économie mixte à conseil d'administration
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
01/01/1957
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SAEM TERRITOIRES 38

Activité d’urbanisme de SAEM TERRITOIRES 38

SAEM TERRITOIRES 38 compte 15 autorisations recensées sur la période 30/04/2014 - 22/04/2025, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAEM TERRITOIRES 38, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

30/04/2014 - 22/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

9 communes

Permis de construire et DP de SAEM TERRITOIRES 38

12 autorisations sur la période 30/04/2014 - 22/04/2025, réparties dans 8 communes, principalement à Sassenage. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAEM TERRITOIRES 38 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 12 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grande Fromenteau, Meximieux (01800) PC Mixte ZI308 28 333 m² 10 848 m² 2025/04/22

Autorisations en 2024

2 autorisations affichées pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Des Pies, Sassenage (38360) PC Locaux BB34 45 758 m² 252 m² 2024/04/25
5 Rue Des Pies, Sassenage (38360) PC Locaux BB34 45 758 m² 731 m² 2024/03/12

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rollandiere, Sassenage (38360) PC Locaux AP176, AP180 6 914 m² 4 670 m² 2023/02/01

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Isles, Champagnier (38800) PC Locaux B969, B971 81 464 m² 971 m² 2021/04/09

Autorisations en 2016

2 autorisations affichées pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Royer, Oz (38114) DP Locaux AD223 19 m² 16 m² 2016/11/16
38 Boule Remy Roure, Romans-sur-Isère (26100) PC Mixte CR2 85 515 m² 16 905 m² 2016/08/01

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
24 Rue Joseph Fourier, Saint-Martin-d'Hères (38400) PC Locaux AK44, AK61 63 358 m² 927 m² 2014/04/30

Permis d'aménager de SAEM TERRITOIRES 38

2 autorisations sur la période 25/01/2022 - 13/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Sassenage. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Permis de démolir de SAEM TERRITOIRES 38

1 autorisation sur la période 06/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Sassenage. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de démolir en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
5 Rue Des Pies, Sassenage (38360) PD BB34 45 758 m² 2019/06/06

Répartition géographique des autorisations de SAEM TERRITOIRES 38

Demandeurs comparables à SAEM TERRITOIRES 38

Sources des informations sur SAEM TERRITOIRES 38

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAEM TERRITOIRES 38

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAEM TERRITOIRES 38 ?
SAEM TERRITOIRES 38 est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAEM TERRITOIRES 38 ?
Le profil de SAEM TERRITOIRES 38 recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAEM TERRITOIRES 38 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAEM TERRITOIRES 38 concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAEM TERRITOIRES 38 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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