2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
5
RS IMMO est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Pirey.
RS IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25480 à Miserey-Salines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RS IMMO compte 5 autorisations recensées sur la période 25/11/2016 - 08/03/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RS IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 25/11/2016 - 08/03/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Pirey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RS IMMO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Impasse De L'ecureuil, Miserey-Salines (25480) | PC Locaux | AI32 | 2 392 m² | 131 m² | 2021/03/08 |
3 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Seigne, Sainte-Colombe (25300) | PC Logement | ZC378 | 813 m² | 52 m² | 2020/07/30 |
| 17 Rue Principale, Chemaudin et Vaux (25320) | PC Logement | AB2, AB3 | 4 250 m² | 630 m² | 2020/01/30 |
| 21 Grande Rue, Pirey (25480) | PC Logement | AE159 | 1 431 m² | 597 m² | 2020/01/15 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Grande Rue, Pirey (25480) | DP Logement | AE159 | 1 431 m² | 528 m² | 2016/11/25 |
1 à 5 sur 5 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Pirey
2 autorisations
Chemaudin et Vaux
1 autorisation
Miserey-Salines
1 autorisation
Sainte-Colombe
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
