REGION RHONE ALPES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
236900015 Région Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

46

Permis de construire et DP

44

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de REGION RHONE ALPES

REGION RHONE ALPES est associé à 46 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 44 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 33 communes, principalement Feurs.

Profil et organisation

REGION RHONE ALPES est enregistré sous la forme juridique Région, avec un siège déclaré 69002 à LYON 2EME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
REGION RHONE ALPES
SIREN
Forme juridique
Région
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de REGION RHONE ALPES

Activité d’urbanisme de REGION RHONE ALPES

REGION RHONE ALPES compte 46 autorisations recensées sur la période 15/01/2013 - 20/07/2023, dans 33 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour REGION RHONE ALPES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

46

Période couverte

15/01/2013 - 20/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

33 communes

Évolution annuelle des autorisations de REGION RHONE ALPES

REGION RHONE ALPES apparaît dans les données sur 8 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 12 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de REGION RHONE ALPES
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2023 1 0 % 1 0 0
2021 1 -80,0 % 1 0 0
2018 5 +400,0 % 5 0 0
2017 1 -85,7 % 1 0 0
2016 7 -36,4 % 6 0 1
2015 11 -8,3 % 10 0 1
2014 12 +50,0 % 12 0 0

Permis de construire et DP de REGION RHONE ALPES

44 autorisations sur la période 15/01/2013 - 20/07/2023, réparties dans 32 communes, principalement à Grenoble. Ce type représente 96 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGION RHONE ALPES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

12 autorisations

Autorisations en 2014

12 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
265 Chemi De La Charrette, Albertville (73200) PC Locaux H696, H1318 27 009 m² 134 m² 2014/12/30
Chem Des Sablons, Belleville-en-Beaujolais (69220) PC Locaux AK94, AK428 34 350 m² 223 m² 2014/12/15
21 Rue Des Eaux Claires, Grenoble (38000) PC Locaux HV125 22 499 m² 1 275 m² 2014/12/15
7 Rue De Dunkerque, Grenoble (38000) PC Locaux HV125 22 499 m² 344 m² 2014/12/12
335 Rte De Champ Farcon, Argonay (74370) PC Locaux AH982 66 364 m² 465 m² 2014/11/07
9 Bd Du Lycee, Annecy (74000) PC Locaux BS20 21 438 m² 200 m² 2014/10/28
Eplefpa De Contamine Route, Contamine-sur-Arve (74130) PC Locaux 0B576 110 419 m² 3 879 m² 2014/07/22
Avenu Des Sports, Ferney-Voltaire (01210) PC Locaux AL26 22 341 m² 163 m² 2014/07/11
Avenu Des Sports, Ferney-Voltaire (01210) PC Locaux AL4 7 570 m² 170 m² 2014/07/11
20 Rue Albert Thomas, Roanne (42300) PC Locaux AH169 22 710 m² 1 843 m² 2014/07/08
31 Route De Sacconges, Annecy (74000) PC Locaux AX1, AX2 32 856 m² 78 m² 2014/06/30
263 Rue Des Althaeas Lyceee Pierre De Terrail, Pontcharra (38530) PC Locaux AO26 28 495 m² 1 107 m² 2014/01/21

1 à 12 sur 12 autorisations

Permis de démolir de REGION RHONE ALPES

2 autorisations sur la période 18/05/2015 - 16/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Cluses. Ce type représente 4 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de démolir en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Av Paul Bechet, Cluses (74300) PD AD111 — 2016/01/16

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de démolir en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
10 Route De Civens, Feurs (42110) PD DA574 39 033 m² 2015/05/18

Répartition géographique des autorisations de REGION RHONE ALPES

Demandeurs comparables à REGION RHONE ALPES

Sources des informations sur REGION RHONE ALPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur REGION RHONE ALPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à REGION RHONE ALPES ?
REGION RHONE ALPES est associé à 46 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à REGION RHONE ALPES ?
Le profil de REGION RHONE ALPES recense 44 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes REGION RHONE ALPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à REGION RHONE ALPES concernent 33 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à REGION RHONE ALPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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