PROPEUS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
479438079 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 12/11/2004

Infos clés

Total autorisations

15

Permis de construire et DP

12

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de PROPEUS

PROPEUS est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 12 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Sevrier.

Profil et organisation

PROPEUS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74000 à ANNECY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PROPEUS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/11/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de PROPEUS

Activité d’urbanisme de PROPEUS

PROPEUS compte 15 autorisations recensées sur la période 26/05/2014 - 06/12/2024, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PROPEUS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

26/05/2014 - 06/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

11 communes

Permis de construire et DP de PROPEUS

12 autorisations sur la période 26/05/2014 - 06/12/2024, réparties dans 9 communes, principalement à Sevrier. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROPEUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Lavoir 74210 Marlens Chef Lieu, Val de Chaise (74210) PC Logement 0B2126 1 238 m² 337 m² 2024/12/06
Route Du Martinet, Villy-le-Pelloux (74350) PC Logement OA161, OA160 651 m² 288 m² 2024/07/22
250 Route Des Daines Moisy, Frangy (74270) PC Logement 0C287, 0C286 4 058 m² 1 164 m² 2024/06/28
0163 Chemin Des Claves, Sillingy (74330) PC Logement AX124 2 455 m² 284 m² 2023/12/14
647 Route De L'ecutieux, La Tour (74250) PC Logement 0A1360, 0A3701 5 508 m² 460 m² 2023/07/20
0021 Chemin Des Devins, Saint-Julien-en-Genevois (74160) PC Logement AZ67 305 m² 157 m² 2023/05/25
60 Rte De Plaine Joux, Bogève (74250) PC Logement B3525 1 201 m² 832 m² 2023/05/18
260 Chemi Du Brouillet Lieudit 'Le Brouillet', Sevrier (74320) PC Logement AO17 1 547 m² 393 m² 2022/03/28
260 Chemin Du Brouillet, Sevrier (74320) PC Logement AO17 393 m² 2021/11/20
260 Chemin Du Brouillet, Sevrier (74320) PC Logement AO17 1 547 m² 501 m² 2021/09/25
260 Chemin Du Brouillet Lieu-Dit 'Le Brouillet', Sevrier (74320) PC Logement AO17 1 547 m² 678 m² 2021/06/12
38 B Av Des Champs, Andernos-les-Bains (33510) PC Logement AC47 3 258 m² 296 m² 2014/05/26

Permis d'aménager de PROPEUS

2 autorisations sur la période 14/01/2020 - 05/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bonrepos-sur-Aussonnelle. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
395 Ch Du Moulin, Bonrepos-sur-Aussonnelle (31470) PA B611, B721 6 060 m² 2022/05/05
220 Route Du Clos Don Jean, Menthon-Saint-Bernard (74290) PA AB623, AB622 2 933 m² 2020/01/14

Permis de démolir de PROPEUS

1 autorisation sur la période 05/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
647 Route De L'ecutieux, La Tour (74250) PD 0A3701, 0A1360 2 992 m² 2023/05/05

Répartition géographique des autorisations de PROPEUS

Demandeurs comparables à PROPEUS

Sources des informations sur PROPEUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PROPEUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROPEUS ?
PROPEUS est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROPEUS ?
Le profil de PROPEUS recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROPEUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROPEUS concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROPEUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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