2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
5
PAYS SEGALI COMMUNAUTE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 10 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Baraqueville.
PAYS SEGALI COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12160 à Baraqueville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PAYS SEGALI COMMUNAUTE compte 15 autorisations recensées sur la période 31/05/2017 - 16/05/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PAYS SEGALI COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 31/05/2017 - 16/12/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Baraqueville. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAYS SEGALI COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Val De Lenne, Baraqueville (12160) | PC Locaux | AP151 | 29 295 m² | 1 500 m² | 2021/09/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 autorisations sur la période 17/01/2018 - 16/05/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Baraqueville. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cap De L'homme, Manhac (12160) | PA | A160, A1003 | 25 267 m² | 2023/05/16 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Planque, Baraqueville (12160) | PA | ZK2 | 19 031 m² | 2021/07/01 |
| La Croix Longue, Cassagnes-Bégonhès (12120) | PA | C219, C357 | 27 320 m² | 2021/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Cans, Calmont (12450) | PA | ZB101 | 5 920 m² | 2020/03/16 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Puech Du Causse, Naucelle (12800) | PA | D1198, D665 | — | 2018/01/17 |
6 communes - 1 département - 1 région
Baraqueville
7 autorisations
Cassagnes-Bégonhès
3 autorisations
Calmont
2 autorisations
Colombiès
1 autorisation
Manhac
1 autorisation
Naucelle
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
