ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
439371121 Association déclarée PME Créée le 01/09/2001

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Siège

Ain (01)

Total autorisations

10

Permis de construire et DP

8

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE

ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.

Profil et organisation

ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
01/09/2001
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE

Activité d’urbanisme de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE

ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE compte 10 autorisations recensées sur la période 20/08/2013 - 02/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

20/08/2013 - 02/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE

8 autorisations sur la période 20/08/2013 - 02/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

8 autorisations

1 à 8 sur 8 autorisations

Permis de démolir de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE

2 autorisations sur la période 05/02/2016 - 16/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE

Sources des informations sur ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE ?
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE ?
Le profil de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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