OGEC DU COLLEGE F CARTANNAZ - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 85.31Z Enseignement secondaire général
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de OGEC DU COLLEGE F CARTANNAZ
OGEC DU COLLEGE F CARTANNAZ est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pirey.
Profil et organisation
OGEC DU COLLEGE F CARTANNAZ est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 25480 PIREY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC DU COLLEGE F CARTANNAZ
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de OGEC DU COLLEGE F CARTANNAZ
Activité d’urbanisme de OGEC DU COLLEGE F CARTANNAZ
OGEC DU COLLEGE F CARTANNAZ compte 4 autorisations recensées sur la période 03/12/2015 - 27/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DU COLLEGE F CARTANNAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de OGEC DU COLLEGE F CARTANNAZ
4 autorisations sur la période 03/12/2015 - 27/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pirey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DU COLLEGE F CARTANNAZ dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 62 Rue Du College, Pirey (25480) | PC Locaux | AC297 | 25 533 m² | 33 m² | 2024/06/27 |
| 62 Rue Du College, Pirey (25480) | PC Locaux | AC297 | 25 533 m² | 458 m² | 2022/04/06 |
| 62 Rue Du College, Pirey (25480) | DP Locaux | AC297 | 25 553 m² | 159 m² | 2021/06/25 |
| 62 Rue Du College, Pirey (25480) | PC Locaux | AC297 | 25 521 m² | 190 m² | 2015/12/03 |
Répartition géographique des autorisations de OGEC DU COLLEGE F CARTANNAZ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC DU COLLEGE F CARTANNAZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC DU COLLEGE F CARTANNAZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.