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MSB SUD ALSACE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
494392632 SA à conseil d'administration (s.a.i.) ETI Créée le 01/03/2007

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Haut-Rhin (68)

Total autorisations

25

Permis de construire et DP

18

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

4

Présentation détaillée de MSB SUD ALSACE

MSB SUD ALSACE est associé à 25 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 18 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 16 communes, principalement Niederentzen.

Profil et organisation

MSB SUD ALSACE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 68200 à Mulhouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MSB SUD ALSACE
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
01/03/2007
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MSB SUD ALSACE

Activité d’urbanisme de MSB SUD ALSACE

MSB SUD ALSACE compte 25 autorisations recensées sur la période 06/01/2016 - 29/09/2023, dans 16 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MSB SUD ALSACE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

25

Période couverte

06/01/2016 - 29/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

16 communes

Évolution annuelle des autorisations de MSB SUD ALSACE

MSB SUD ALSACE apparaît dans les données sur 7 années distinctes. L’année la plus représentée est 2022 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de MSB SUD ALSACE
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2023 4 -42,9 % 2 1 1
2022 7 +40,0 % 5 1 1
2021 5 +150,0 % 5 0 0
2020 2 0 % 0 1 1
2019 2 -50,0 % 2 0 0
2018 4 +300,0 % 4 0 0
2016 1 - 0 0 1

Permis de construire et DP de MSB SUD ALSACE

18 autorisations sur la période 13/02/2018 - 29/09/2023, réparties dans 11 communes, principalement à Niederentzen. Ce type représente 72 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MSB SUD ALSACE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

Années

Autorisations en 2021

5 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue De Thann, Spechbach (68720) PC Logement 06360, 06362 365 m² 113 m² 2021/12/21
15 Ru Lot N_6 Lotissement Le ""Ch, Feldkirch (68540) PC Logement 18186, 18220 271 m² 95 m² 2021/11/19
11 Ru Lot N_4 Lotissement Le ""Ch, Feldkirch (68540) PC Logement 18184, 18218 270 m² 95 m² 2021/11/19
Adresse Non Renseignée, Guémar (68970) PC Logement — — 106 m² 2021/07/27
Ochsenfeld, Cernay (68700) PC Logement 5928 303 m² 80 m² 2021/01/08

1 à 5 sur 5 autorisations

Permis d'aménager de MSB SUD ALSACE

3 autorisations sur la période 23/11/2020 - 26/06/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Courtelevant. Ce type représente 12 % des autorisations du profil.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis d'aménager en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Rue De La Saint Nicolas /, Frais (90150) PA C122, ZA64 2 874 m² 2023/06/26

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis d'aménager en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Rue De La Chapperette, Courtelevant (90100) PA AC70, AC71 1 712 m² 2022/12/05

Permis de démolir de MSB SUD ALSACE

4 autorisations sur la période 06/01/2016 - 14/02/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Cernay. Ce type représente 16 % des autorisations du profil.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de démolir en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
50 Rue De Schweighouse, Cernay (68700) PD 5967 1 275 m² 2023/02/14

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de démolir en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Rue Du Moulin, Saint-Bernard (68720) PD 09197 353 m² 2022/04/22

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de démolir en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Impasse Calmette, Valdoie (90300) PD BK454, BK457 261 m² 2016/01/06

Répartition géographique des autorisations de MSB SUD ALSACE

16 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Niederentzen

4 autorisations

Pfastatt

3 autorisations

Brunstatt-Didenheim

2 autorisations

Cernay

2 autorisations

Feldkirch

2 autorisations

Galfingue

2 autorisations

Courtelevant

1 autorisation

Frais

1 autorisation

Guémar

1 autorisation

Demandeurs comparables à MSB SUD ALSACE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

CARRE EST
SIREN 494443419
Même département de siège
209 autorisations 195 PC 11 PA 3 PD
VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
SIREN 825176233
Même département de siège
120 autorisations 100 PC 18 PA 2 PD
OLISTER
SIREN 800897068
Même département de siège
78 autorisations 76 PC 1 PA 1 PD
CARRE CENTRE EST
SIREN 814812277
Même département de siège
71 autorisations 63 PC 7 PA 1 PD
SNC RHONE ALPES
SIREN 538025685
Même département de siège
64 autorisations 56 PC 7 PA 1 PD
SNC ALPES
SIREN 538390006
Même département de siège
61 autorisations 49 PC 12 PA

Sources des informations sur MSB SUD ALSACE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MSB SUD ALSACE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MSB SUD ALSACE ?
MSB SUD ALSACE est associé à 25 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MSB SUD ALSACE ?
Le profil de MSB SUD ALSACE recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MSB SUD ALSACE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MSB SUD ALSACE concernent 16 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MSB SUD ALSACE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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