MSB SUD ALSACE est associé à 25 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 18 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 16 communes, principalement Niederentzen.
Profil et organisation
MSB SUD ALSACE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 68200 à Mulhouse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
MSB SUD ALSACE
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
01/03/2007
Catégorie d’entreprise
ETI
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MSB SUD ALSACE
Activité d’urbanisme de MSB SUD ALSACE
MSB SUD ALSACE compte 25
autorisations recensées
sur la période 06/01/2016 - 29/09/2023,
dans 16
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MSB SUD ALSACE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
25
Période couverte
06/01/2016 - 29/09/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
16 communes
Évolution annuelle des autorisations de MSB SUD ALSACE
MSB SUD ALSACE apparaît dans les données sur 7 années distinctes. L’année la plus représentée est 2022 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de MSB SUD ALSACE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2023
4
-42,9 %
2
1
1
2022
7
+40,0 %
5
1
1
2021
5
+150,0 %
5
0
0
2020
2
0 %
0
1
1
2019
2
-50,0 %
2
0
0
2018
4
+300,0 %
4
0
0
2016
1
-
0
0
1
Permis de construire et DP de MSB SUD ALSACE
18 autorisations sur la période 13/02/2018 - 29/09/2023, réparties dans 11 communes, principalement à Niederentzen. Ce type représente 72 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MSB SUD ALSACE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations sur la période 23/11/2020 - 26/06/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Courtelevant. Ce type représente 12 % des autorisations du profil.
4 autorisations sur la période 06/01/2016 - 14/02/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Cernay. Ce type représente 16 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MSB SUD ALSACE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MSB SUD ALSACE ?
MSB SUD ALSACE est associé à 25 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MSB SUD ALSACE ?
Le profil de MSB SUD ALSACE recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MSB SUD ALSACE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MSB SUD ALSACE concernent 16 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MSB SUD ALSACE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.