MERCUEL - Permis de construire et DP

Active
505192583 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 30/04/2008

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

18

Présentation détaillée de MERCUEL

MERCUEL est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 18 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Divonne-les-Bains.

Profil et organisation

MERCUEL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01220 à Grilly.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MERCUEL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/04/2008
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MERCUEL

Activité d’urbanisme de MERCUEL

MERCUEL compte 18 autorisations recensées sur la période 12/02/2013 - 17/06/2022, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MERCUEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

18

Période couverte

12/02/2013 - 17/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de MERCUEL

18 autorisations sur la période 12/02/2013 - 17/06/2022, réparties dans 7 communes, principalement à Divonne-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MERCUEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

18 autorisations

Autorisations en 2016

4 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Divonne-les-Bains (01220) DP Logement AS939, AS938 808 m² 165 m² 2016/12/21
10 Route De Mourex, Grilly (01220) PC Logement AS204, AS205 1 573 m² 48 m² 2016/12/09
81 Rue De La Combe De L'eau Villard, Divonne-les-Bains (01220) PC Logement AC431 1 426 m² 558 m² 2016/09/12
970 Route De Lyon Logras, Péron (01630) PC Logement 0F1928, 0F1737 359 m² 434 m² 2016/01/28

1 à 18 sur 18 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MERCUEL

Demandeurs comparables à MERCUEL

Sources des informations sur MERCUEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MERCUEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MERCUEL ?
MERCUEL est associé à 18 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MERCUEL ?
Le profil de MERCUEL recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MERCUEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MERCUEL concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MERCUEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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