MELLOISE D'HLM - Permis de construire et DP

Cessée
781442074 SA à conseil d'administration (s.a.i.) Créée le 01/01/1964

Infos clés

Secteur

Logement social

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

10

Présentation détaillée de MELLOISE D'HLM

MELLOISE D'HLM est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Melle.

Profil et organisation

MELLOISE D'HLM est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 79500 à MELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
MELLOISE D'HLM
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/01/1964

Siège social

Permis de construire et DP de MELLOISE D'HLM

Activité d’urbanisme de MELLOISE D'HLM

MELLOISE D'HLM compte 10 autorisations recensées sur la période 06/02/2013 - 21/11/2014, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MELLOISE D'HLM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

06/02/2013 - 21/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de MELLOISE D'HLM

10 autorisations sur la période 06/02/2013 - 21/11/2014, réparties dans 3 communes, principalement à Melle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MELLOISE D'HLM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cite Croix Saint Leger, Melle (79500) PC Logement AH25, AH26 6 065 m² 1 329 m² 2014/11/21
Rue Rolande, Melle (79500) PC Logement AH129, AH130 611 m² 178 m² 2014/10/02
10 Rue Jean Mermoz, Brioux-sur-Boutonne (79170) PC Logement AD53 479 m² 2014/09/18
Rue Du Theil, Melle (79500) PC Logement AD181, AD182 1 990 m² 574 m² 2014/04/11
All Des Jonquilles, Melle (79500) PC Logement AE170 1 905 m² 561 m² 2014/02/17
Rue Du Theil Et Du Tapis Vert, Melle (79500) PC Logement AD193, AD194 5 983 m² 1 327 m² 2014/02/17
Rue Du Tapis Vert Citee De La Touche 1 Et 2, Lezay (79120) PC Logement AE275 3 275 m² 475 m² 2014/02/06
Cite Croix Saint-Leger, Melle (79500) PC Logement AH25, AH26 4 685 m² 1 308 m² 2013/02/14
Rue Rolande, Melle (79500) PC Logement AH129, AH130 611 m² 181 m² 2013/02/14
10 Rue Jean Mermoz, Brioux-sur-Boutonne (79170) PC Logement AD53 3 035 m² 479 m² 2013/02/06

Répartition géographique des autorisations de MELLOISE D'HLM

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MELLOISE D'HLM

Sources des informations sur MELLOISE D'HLM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MELLOISE D'HLM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MELLOISE D'HLM ?
MELLOISE D'HLM est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MELLOISE D'HLM ?
Le profil de MELLOISE D'HLM recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MELLOISE D'HLM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MELLOISE D'HLM concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MELLOISE D'HLM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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