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MAISONS CONTOZ - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
324430123 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 26/04/1982

Infos clés

Secteur

Construction et BTP

Activité - Code NAF

NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

29

Permis de construire et DP

27

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de MAISONS CONTOZ

MAISONS CONTOZ est associé à 29 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 27 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Mamirolle.

Profil et organisation

MAISONS CONTOZ est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25660 à Saône.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAISONS CONTOZ
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
26/04/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MAISONS CONTOZ

Activité d’urbanisme de MAISONS CONTOZ

MAISONS CONTOZ compte 29 autorisations recensées sur la période 14/03/2013 - 17/07/2023, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAISONS CONTOZ, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

29

Période couverte

14/03/2013 - 17/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Évolution annuelle des autorisations de MAISONS CONTOZ

MAISONS CONTOZ apparaît dans les données sur 8 années distinctes. L’année la plus représentée est 2016 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de MAISONS CONTOZ
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2023 1 -75,0 % 0 1 0
2022 4 +300,0 % 4 0 0
2020 1 -75,0 % 1 0 0
2017 4 -42,9 % 4 0 0
2016 7 0 % 7 0 0
2015 7 +600,0 % 7 0 0
2014 1 -75,0 % 0 1 0

Permis de construire et DP de MAISONS CONTOZ

27 autorisations sur la période 14/03/2013 - 10/06/2022, réparties dans 8 communes, principalement à Mamirolle. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISONS CONTOZ dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

27 autorisations

Années

Autorisations en 2022

4 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
15 Rue De L'etoile, Saône (25660) PC Logement AB373 1 023 m² 319 m² 2022/06/10
Chemin Du Point Du Jour, Besançon (25000) PC Logement PY644, PY10 508 m² 108 m² 2022/06/10
Chemin Du Point Du Jour, Besançon (25000) PC Logement PY644 382 m² 96 m² 2022/05/12
Chemin Du Point Du Jour, Besançon (25000) PC Logement PY644 463 m² 110 m² 2022/05/12

Autorisations en 2017

4 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
3 Rue De La Mairie Le Grand Saone, Saône (25660) PC Mixte AA13, AA292 787 m² 454 m² 2017/12/22
7-9 Rue Des Jardins De Cythere, Besançon (25000) PC Logement OY299, OY300 2 524 m² 1 452 m² 2017/11/06
28 Rue Du Comte De Montbeliar, Montfaucon (25660) PC Logement AC273 889 m² 196 m² 2017/10/07
62 Rue Principale Au Village Sud Lot N_3 Et 8, Busy (25320) PC Logement AC372, AC373 1 492 m² 328 m² 2017/07/26

Autorisations en 2016

7 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Du Stade Lotissement La Vye De Gennes - Lot N_4, Mamirolle (25620) PC Logement AC63 505 m² 122 m² 2016/11/28
Chemin De La Vye De Gennes, Mamirolle (25620) PC Logement AC62, AC55 855 m² 144 m² 2016/11/16
28 Rue Du Comte De Montbeliar, Montfaucon (25660) PC Logement AC274 — 105 m² 2016/10/21
Chemin De La Vye De Gennes, Mamirolle (25620) PC Logement AC67 533 m² 141 m² 2016/08/03
Chemin De La Vye De Gennes, Mamirolle (25620) PC Logement AC61 810 m² 97 m² 2016/05/13
28 Rue Du Comte De Montbeliar, Montfaucon (25660) PC Logement AC272 623 m² 52 m² 2016/04/26
Chemin De La Vye De Gennes, Mamirolle (25620) PC Logement AC65 675 m² 84 m² 2016/01/15

Autorisations en 2015

7 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Route De Merey - Au Villag, Tarcenay-Foucherans (25620) PC Logement ZM581 771 m² 93 m² 2015/11/15
Chemin De La Vye De Gennes, Mamirolle (25620) PC Logement AC68 628 m² 89 m² 2015/10/21
5 Chem De La Vye De Gennes, Mamirolle (25620) PC Logement AC52 580 m² 115 m² 2015/08/23
Chemi De La Vye De Gennes, Mamirolle (25620) PC Logement AC52 533 m² 94 m² 2015/08/17
Chemin De La Vye De Gennes, Mamirolle (25620) PC Logement AC66 532 m² 113 m² 2015/08/14
Chemin De La Vye De Gennes, Mamirolle (25620) PC Logement AC60, AC57 813 m² 103 m² 2015/08/12
Rte De Merey, Tarcenay-Foucherans (25620) PC Logement ZM582 700 m² 101 m² 2015/01/08

Autorisations en 2013

4 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
30 Rue De La Gare, Mamirolle (25620) PC Logement AH205, AH23 3 205 m² 1 275 m² 2013/09/26
A La Corvee, Gennes (25660) PC Logement C543 552 m² 120 m² 2013/04/05
Rue Du Comte De Montbeliard, Montfaucon (25660) PC Logement AC270, AC267 3 768 m² 1 500 m² 2013/03/26
A La Corvee, Gennes (25660) PC Logement C543 641 m² 211 m² 2013/03/14

1 à 27 sur 27 autorisations

Permis d'aménager de MAISONS CONTOZ

2 autorisations sur la période 06/06/2014 - 17/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Mamirolle. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis d'aménager en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
16 Rue De La Corvee, Saône (25660) PA AB375 5 644 m² 2023/07/17

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis d'aménager en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Rue Du Stade, Mamirolle (25620) PA AC1 — 2014/06/06

Répartition géographique des autorisations de MAISONS CONTOZ

8 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Mamirolle

12 autorisations

Besançon

4 autorisations

Montfaucon

4 autorisations

Saône

3 autorisations

Gennes

2 autorisations

Tarcenay-Foucherans

2 autorisations

Busy

1 autorisation

Thise

1 autorisation

Département représenté

Doubs (25)

29 autorisations

Demandeurs comparables à MAISONS CONTOZ

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SEDIA
SIREN 775665359
Même département de siège
48 autorisations 38 PC 7 PA 3 PD
TERRITOIRE 25
SIREN 539426114
Même département de siège
20 autorisations 6 PC 10 PA 4 PD
HAUT-DOUBS CREER BATIR
SIREN 324882299
Même département de siège
18 autorisations 16 PC 2 PA
AFON
SIREN 435099502
Même département de siège
18 autorisations 18 PA
AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS
SIREN 305365439
Même département de siège
9 autorisations 6 PC 2 PA 1 PD
CONSTRUCTIONS DE GIORGI
SIREN 304540883
Même département de siège
6 autorisations 5 PC 1 PA

Sources des informations sur MAISONS CONTOZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAISONS CONTOZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISONS CONTOZ ?
MAISONS CONTOZ est associé à 29 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISONS CONTOZ ?
Le profil de MAISONS CONTOZ recense 27 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISONS CONTOZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISONS CONTOZ concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISONS CONTOZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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