HAUT-DOUBS CREER BATIR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
324882299 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/06/1982

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

18

Permis de construire et DP

16

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de HAUT-DOUBS CREER BATIR

HAUT-DOUBS CREER BATIR est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 16 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 14 communes, principalement Métabief.

Profil et organisation

HAUT-DOUBS CREER BATIR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25500 au Bélieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HAUT-DOUBS CREER BATIR
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Sigle
HDCB
Date de création
01/06/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HAUT-DOUBS CREER BATIR

Activité d’urbanisme de HAUT-DOUBS CREER BATIR

HAUT-DOUBS CREER BATIR compte 18 autorisations recensées sur la période 30/01/2014 - 30/07/2026, dans 14 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HAUT-DOUBS CREER BATIR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

18

Période couverte

30/01/2014 - 30/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

14 communes

Permis de construire et DP de HAUT-DOUBS CREER BATIR

16 autorisations sur la période 30/01/2014 - 30/07/2026, réparties dans 14 communes, principalement aux Fins. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAUT-DOUBS CREER BATIR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 16 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grande Rue, Étalans (25620) PC Logement AK289 841 m² 318 m² 2025/08/05

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2-4-6 Rue Des Frenes, Courvières (25560) PC Logement ZD120 2 141 m² 360 m² 2024/02/16

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit Le Clos Dessous, Le Bélieu (25500) PC Logement AH6 5 180 m² 390 m² 2023/06/27

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Viscernois, Métabief (25370) PC Logement AD208 1 032 m² 284 m² 2022/07/22

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Grangettes Le Grand Communal, Malpas (25160) PC Logement B753P 1 012 m² 279 m² 2020/01/15

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot Derriere La Ville Le Tremblet, Gilley (25650) PC Logement ZL9P 1 580 m² 538 m² 2018/01/22

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotissement La Noirette Les Culailles, La Chaux (25650) PC Logement ZE174 894 m² 223 m² 2016/07/26

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Crets La Tanche, Les Fins (25500) PC Logement AO50A 1 600 m² 371 m² 2015/03/24

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Lilas La Tanche, Les Fins (25500) PC Logement AO193 851 m² 214 m² 2014/01/30

Permis d'aménager de HAUT-DOUBS CREER BATIR

2 autorisations sur la période 13/08/2020 - 10/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Maîche. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis d'aménager en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Sources, Métabief (25370) PA AD223 914 m² 2023/01/10

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis d'aménager en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Mailleux, Maîche (25120) PA ZK53 666 m² 2020/08/13

Répartition géographique des autorisations de HAUT-DOUBS CREER BATIR

Demandeurs comparables à HAUT-DOUBS CREER BATIR

Sources des informations sur HAUT-DOUBS CREER BATIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HAUT-DOUBS CREER BATIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HAUT-DOUBS CREER BATIR ?
HAUT-DOUBS CREER BATIR est associé à 18 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HAUT-DOUBS CREER BATIR ?
Le profil de HAUT-DOUBS CREER BATIR recense 16 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HAUT-DOUBS CREER BATIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HAUT-DOUBS CREER BATIR concernent 14 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HAUT-DOUBS CREER BATIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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