HAUT-DOUBS CREER BATIR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
324882299 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/06/1982

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

17

Permis de construire et DP

15

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de HAUT-DOUBS CREER BATIR

HAUT-DOUBS CREER BATIR est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 15 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 13 communes, principalement Métabief.

Profil et organisation

HAUT-DOUBS CREER BATIR est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25500 au Bélieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HAUT-DOUBS CREER BATIR
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Sigle
HDCB
Date de création
01/06/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HAUT-DOUBS CREER BATIR

Activité d’urbanisme de HAUT-DOUBS CREER BATIR

HAUT-DOUBS CREER BATIR compte 17 autorisations recensées sur la période 30/01/2014 - 27/05/2026, dans 13 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HAUT-DOUBS CREER BATIR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

17

Période couverte

30/01/2014 - 27/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

13 communes

Permis de construire et DP de HAUT-DOUBS CREER BATIR

15 autorisations sur la période 30/01/2014 - 27/05/2026, réparties dans 13 communes, principalement aux Fins. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAUT-DOUBS CREER BATIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Moulin La Ferriere, Jougne (25370) PC Logement AE403 561 m² 178 m² 2026/05/27
Grande Rue, Étalans (25620) PC Logement AK289 841 m² 318 m² 2025/08/05
2-4-6 Rue Des Frenes, Courvières (25560) PC Logement ZD120 2 141 m² 360 m² 2024/02/16
Lieu-Dit Le Clos Dessous, Le Bélieu (25500) PC Logement AH6 5 180 m² 390 m² 2023/06/27
Rue Des Viscernois, Métabief (25370) PC Logement AD208 1 032 m² 284 m² 2022/07/22
Rue Des Grangettes Le Grand Communal, Malpas (25160) PC Logement B753P 1 012 m² 279 m² 2020/01/15
La Paturotte, Le Russey (25210) PC Logement AA133 751 m² 194 m² 2019/08/27
Impasse Des Alpes Lieu-Dit ""Les Mailleux"", Maîche (25120) PC Logement ZK53 178 m² 2019/06/03
Lot Derriere La Ville Le Tremblet, Gilley (25650) PC Logement ZL9P 1 580 m² 538 m² 2018/01/22
Ld En Tronchet, Arçon (25300) PC Logement AB13P 1 740 m² 471 m² 2017/05/23
Rue Du Telesiege Sur Les Rouchaux, Métabief (25370) PC Logement AK138 227 m² 2017/05/19
La Combe Chaudron, Montperreux (25160) PC Logement AL231, AL402 839 m² 204 m² 2017/03/10
Lotissement La Noirette Les Culailles, La Chaux (25650) PC Logement ZE174 894 m² 223 m² 2016/07/26
Rue Des Crets La Tanche, Les Fins (25500) PC Logement AO50A 1 600 m² 371 m² 2015/03/24
Rue Des Lilas La Tanche, Les Fins (25500) PC Logement AO193 851 m² 214 m² 2014/01/30

Permis d'aménager de HAUT-DOUBS CREER BATIR

2 autorisations sur la période 13/08/2020 - 10/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Maîche. Ce type représente 12 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Sources, Métabief (25370) PA AD223 914 m² 2023/01/10
Les Mailleux, Maîche (25120) PA ZK53 666 m² 2020/08/13

Répartition géographique des autorisations de HAUT-DOUBS CREER BATIR

Demandeurs comparables à HAUT-DOUBS CREER BATIR

Sources des informations sur HAUT-DOUBS CREER BATIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HAUT-DOUBS CREER BATIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HAUT-DOUBS CREER BATIR ?
HAUT-DOUBS CREER BATIR est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HAUT-DOUBS CREER BATIR ?
Le profil de HAUT-DOUBS CREER BATIR recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HAUT-DOUBS CREER BATIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HAUT-DOUBS CREER BATIR concernent 13 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HAUT-DOUBS CREER BATIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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