2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
LES BORNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bâgé-Dommartin.
LES BORNES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01380 à Bâgé-Dommartin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES BORNES compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2015 - 16/09/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES BORNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/09/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Bâgé-Dommartin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES BORNES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 213 Rte Des Bordes, Manziat (01570) | PC Locaux | ZH1 | — | 2 590 m² | 2015/09/16 |
| Les Bordats, Bâgé-Dommartin (01380) | PC Locaux | B1196 | 19 190 m² | 1 150 m² | 2015/09/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
