LES BORNES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LES BORNES
LES BORNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bâgé-Dommartin.
Profil et organisation
LES BORNES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01380 à BAGE-DOMMARTIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES BORNES
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1995
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de LES BORNES
Activité d’urbanisme de LES BORNES
LES BORNES compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2015 - 16/09/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES BORNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES BORNES
2 autorisations sur la période 16/09/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Bâgé-Dommartin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES BORNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 213 Rte Des Bordes, Manziat (01570) | PC Locaux | ZH1 | — | 2 590 m² | 2015/09/16 |
| Les Bordats, Bâgé-Dommartin (01380) | PC Locaux | B1196 | 19 190 m² | 1 150 m² | 2015/09/16 |
Répartition géographique des autorisations de LES BORNES
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES BORNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES BORNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.