LE PATRIMOINE CHARENTAIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
479942179 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/2005

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.31Z - Agences immobilières

Siège

Charente (16)

Total autorisations

15

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

12

Présentation détaillée de LE PATRIMOINE CHARENTAIS

LE PATRIMOINE CHARENTAIS est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 12 permis d'aménager. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Fléac.

Profil et organisation

LE PATRIMOINE CHARENTAIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 16160 à GOND-PONTOUVRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PATRIMOINE CHARENTAIS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.31Z - Agences immobilières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE PATRIMOINE CHARENTAIS

Activité d’urbanisme de LE PATRIMOINE CHARENTAIS

LE PATRIMOINE CHARENTAIS compte 15 autorisations recensées sur la période 20/08/2015 - 06/11/2025, dans 11 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PATRIMOINE CHARENTAIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

20/08/2015 - 06/11/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

11 communes

Permis de construire et DP de LE PATRIMOINE CHARENTAIS

3 autorisations sur la période 29/09/2017 - 06/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Fléac. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PATRIMOINE CHARENTAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Allee Des Pres, Gond-Pontouvre (16160) PC Logement B88 491 m² 95 m² 2025/11/06
Adresse Non Renseignée, Fléac (16730) PC Logement 95 m² 2018/05/18
Adresse Non Renseignée, Fléac (16730) PC Logement 85 m² 2017/09/29

Permis d'aménager de LE PATRIMOINE CHARENTAIS

12 autorisations sur la période 20/08/2015 - 19/07/2024, réparties dans 10 communes, principalement à Fléac. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chatain Besson, Écuras (16220) PA 0B796, 0B797 7 042 m² 2024/07/19
Les Seigelas, Mansle-les-Fontaines (16230) PA 0B1003, 0B997 15 931 m² 2023/03/31
Le Champ Du Maine Le Champ Du Maine, Vindelle (16430) PA ZD204, ZD184 7 585 m² 2020/08/24
374 Rue De Basseau, Angoulême (16000) PA DT56, DT18 4 548 m² 2020/02/26
Herieux, Taponnat-Fleurignac (16110) PA ZP122 31 800 m² 2019/06/27
Herieux, Taponnat-Fleurignac (16110) PA ZP122 49 869 m² 2018/06/13
Sainte Barbe, Fléac (16730) PA AN114, AM77 15 256 m² 2017/09/08
Champs Des Bois, Vœuil-et-Giget (16400) PA 0A690, 0A687 4 347 m² 2016/11/02
Le Chardonneau, Tourriers (16560) PA ZH235, ZH228 2016/09/07
Les Groies, Linars (16730) PA AN44 2 506 m² 2016/07/20
La Touche, Fléac (16730) PA AY327, AY331 12 998 m² 2016/04/29
Plantier De Villement, Ruelle-sur-Touvre (16600) PA AD12, AE84 11 369 m² 2015/08/20

Répartition géographique des autorisations de LE PATRIMOINE CHARENTAIS

Demandeurs comparables à LE PATRIMOINE CHARENTAIS

Sources des informations sur LE PATRIMOINE CHARENTAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PATRIMOINE CHARENTAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PATRIMOINE CHARENTAIS ?
LE PATRIMOINE CHARENTAIS est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PATRIMOINE CHARENTAIS ?
Le profil de LE PATRIMOINE CHARENTAIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PATRIMOINE CHARENTAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PATRIMOINE CHARENTAIS concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PATRIMOINE CHARENTAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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