Permis d'aménager n° 01601512Z0001 à Angoulême, Rue Marcel Gaston Mercier
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 9 janvier 2013
Dossier PA n° 01601512Z0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Marcel Gaston Mercier, le permis d'aménager n° 01601512Z0001 a été délivré le 9 janvier 2013 à Angoulême (Charente, Nouvelle-Aquitaine).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AD801, AD810, AD813. L'instruction du dossier a duré 1 an. Ce dossier s'inscrit parmi les 57 permis d'aménager référencés à Angoulême.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/11/2014.
Autorisation
9 janvier 2013
Ouverture de chantier (DOC)
09/08/2013
Achèvement (DAACT)
08/11/2014
Délai autorisation - chantier
7 mois
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Angoulême
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Angoulême Code postal 16000 Identifiant INSEE 16015
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GOND PONTOUVRE (16160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01601512Z0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 16015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 9 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |