LA FERME DES IRIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LA FERME DES IRIS
LA FERME DES IRIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bâgé-Dommartin.
Profil et organisation
LA FERME DES IRIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01380 à BAGE-DOMMARTIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA FERME DES IRIS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/1994
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de LA FERME DES IRIS
Activité d’urbanisme de LA FERME DES IRIS
LA FERME DES IRIS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2018 - 09/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DES IRIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LA FERME DES IRIS
2 autorisations sur la période 16/01/2018 - 09/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bâgé-Dommartin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DES IRIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Route De La Terrasse La Lie, Bâgé-Dommartin (01380) | PC Locaux | 0F885, 0F1275 | 67 324 m² | 943 m² | 2022/03/09 |
| La Lie, Bâgé-Dommartin (01380) | PC Locaux | 0F1275 | — | 55 m² | 2018/01/16 |
Répartition géographique des autorisations de LA FERME DES IRIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA FERME DES IRIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LA FERME DES IRIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.