2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
LA FERME DES IRIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bâgé-Dommartin.
LA FERME DES IRIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01380 à Bâgé-Dommartin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FERME DES IRIS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2018 - 09/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DES IRIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/01/2018 - 09/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bâgé-Dommartin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DES IRIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Route De La Terrasse La Lie, Bâgé-Dommartin (01380) | PC Locaux | 0F885, 0F1275 | 67 324 m² | 943 m² | 2022/03/09 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Lie, Bâgé-Dommartin (01380) | PC Locaux | 0F1275 | — | 55 m² | 2018/01/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
