INSTITUT CAMILLE MIRET - Permis de construire et DP

Active
308186758 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

12

Présentation détaillée de INSTITUT CAMILLE MIRET

INSTITUT CAMILLE MIRET est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Castelnau-Montratier.

Profil et organisation

INSTITUT CAMILLE MIRET est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 46120 à Leyme.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
INSTITUT CAMILLE MIRET
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de INSTITUT CAMILLE MIRET

Activité d’urbanisme de INSTITUT CAMILLE MIRET

INSTITUT CAMILLE MIRET compte 12 autorisations recensées sur la période 30/10/2013 - 31/07/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT CAMILLE MIRET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

30/10/2013 - 31/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de INSTITUT CAMILLE MIRET

12 autorisations sur la période 30/10/2013 - 31/07/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Castelnau-Montratier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT CAMILLE MIRET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

12 autorisations

1 à 12 sur 12 autorisations

Répartition géographique des autorisations de INSTITUT CAMILLE MIRET

Demandeurs comparables à INSTITUT CAMILLE MIRET

Sources des informations sur INSTITUT CAMILLE MIRET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INSTITUT CAMILLE MIRET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUT CAMILLE MIRET ?
INSTITUT CAMILLE MIRET est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUT CAMILLE MIRET ?
Le profil de INSTITUT CAMILLE MIRET recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUT CAMILLE MIRET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUT CAMILLE MIRET concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUT CAMILLE MIRET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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