ECAUSSYSTEME - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
483091120 Association déclarée PME Créée le 15/12/2003

Infos clés

Siège

Lot (46)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de ECAUSSYSTEME

ECAUSSYSTEME est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gignac.

Profil et organisation

ECAUSSYSTEME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 46600 à GIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ECAUSSYSTEME
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 90.01Z - Arts du spectacle vivant
SIRET du siège
Date de création
15/12/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ECAUSSYSTEME

Activité d’urbanisme de ECAUSSYSTEME

ECAUSSYSTEME compte 5 autorisations recensées sur la période 13/12/2018 - 02/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ECAUSSYSTEME, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

13/12/2018 - 02/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ECAUSSYSTEME

4 autorisations sur la période 11/01/2019 - 02/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Gignac. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ECAUSSYSTEME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Gignac (46600) PC Locaux 0A127, 0A128 46 318 m² 138 m² 2026/02/02
Chazal, Gignac (46600) PC Locaux 0A1863 7 263 m² 30 m² 2022/01/11
Chazal, Gignac (46600) DP Locaux A1294 236 m² 15 m² 2020/07/06
Le Chazal, Gignac (46600) PC Locaux A119, A125 45 527 m² 360 m² 2019/01/11

Permis d'aménager de ECAUSSYSTEME

1 autorisation sur la période 13/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Gignac. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Chazal, Gignac (46600) PA A127, A128 19 600 m² 2018/12/13

Répartition géographique des autorisations de ECAUSSYSTEME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ECAUSSYSTEME

Sources des informations sur ECAUSSYSTEME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ECAUSSYSTEME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ECAUSSYSTEME ?
ECAUSSYSTEME est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ECAUSSYSTEME ?
Le profil de ECAUSSYSTEME recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ECAUSSYSTEME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ECAUSSYSTEME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ECAUSSYSTEME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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