CEIIS - Permis de construire et DP

Active
327851390 Association déclarée PME Créée le 01/08/1983

Infos clés

Présentation détaillée de CEIIS

CEIIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Pern-Lhospitalet.

Profil et organisation

CEIIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 46160 à CAJARC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CEIIS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Sigle
CEIIS
Date de création
01/08/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CEIIS

Activité d’urbanisme de CEIIS

CEIIS compte 5 autorisations recensées sur la période 17/04/2013 - 26/12/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CEIIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

17/04/2013 - 26/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de CEIIS

5 autorisations sur la période 17/04/2013 - 26/12/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Pern-Lhospitalet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CEIIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Av Des Carmes, Figeac (46100) PC Locaux AD277, AD317 1 457 m² 2024/12/26
Saint Barthelemy, Pern-Lhospitalet (46170) PC Locaux D1150, D1151 6 525 m² 123 m² 2020/08/03
80 Rue De Lastie, Cahors (46000) PC Locaux CH80 207 m² 88 m² 2018/07/02
Saint-Barthelemy, Pern-Lhospitalet (46170) PC Logement D1154, D1151 25 426 m² 226 m² 2015/03/18
158 Av Germain Canet, Cajarc (46160) PC Locaux AI273 613 m² 193 m² 2013/04/17

Répartition géographique des autorisations de CEIIS

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CEIIS

Sources des informations sur CEIIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CEIIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CEIIS ?
CEIIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CEIIS ?
Le profil de CEIIS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CEIIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CEIIS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CEIIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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