ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE - Permis de construire et DP

Active
313029845 Association déclarée PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Présentation détaillée de ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE

ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gramat.

Profil et organisation

ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 46500 à GRAMAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE

Activité d’urbanisme de ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE

ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE compte 4 autorisations recensées sur la période 03/06/2013 - 06/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

03/06/2013 - 06/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE

4 autorisations sur la période 03/06/2013 - 06/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Gramat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1681 Av Andre Malraux, Gramat (46500) PC Logement 0F1498 356 710 m² 98 m² 2025/11/06
Pech Castan, Mayrinhac-Lentour (46500) PC Locaux AR253 16 338 m² 800 m² 2015/10/15
Rd 14, Gramat (46500) PC Locaux F1498 356 710 m² 39 m² 2014/01/23
Rd 14, Gramat (46500) PC Locaux F1498 356 710 m² 38 m² 2013/06/03

Répartition géographique des autorisations de ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE

Sources des informations sur ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE ?
ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE ?
Le profil de ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS ETUDE PROTECTION FAUNE FLORE CAUSSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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