GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE - Permis de construire et DP

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443178736 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 04/07/2002

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE

GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vellevans.

Profil et organisation

GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25430 RANDEVILLERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
04/07/2002
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE

Activité d’urbanisme de GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE

GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/02/2013 - 25/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/02/2013 - 25/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE

2 autorisations sur la période 27/02/2013 - 25/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Vellevans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Retteux Dessous, Vellevans (25430) PC Locaux ZD47, ZD61 116 935 m² 702 m² 2019/02/25
Retteux-Dessous, Vellevans (25430) PC Locaux ZD47 55 314 m² 1 321 m² 2013/02/27

Répartition géographique des autorisations de GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE

Sources des informations sur GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE ?
GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE ?
Le profil de GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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