2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vellevans.
GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25430 à Randevillers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/02/2013 - 25/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/02/2013 - 25/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Vellevans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC THIEBAUD JEROME ET MARIE-LINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Retteux Dessous, Vellevans (25430) | PC Locaux | ZD47, ZD61 | 116 935 m² | 702 m² | 2019/02/25 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Retteux-Dessous, Vellevans (25430) | PC Locaux | ZD47 | 55 314 m² | 1 321 m² | 2013/02/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
