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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Vellevans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Vellevans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 22 autorisations : 21 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Vellevans occupe la 285e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

22

Permis de construire

21

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

1

Autorisations / 1 000 hab. / an

11,6

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2019 à 2023. Médiane des communes du département sur la même période : 5,5 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Vellevans

Retrouvez l'ensemble des 21 permis de construire délivrés à Vellevans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Vellevans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De L Eglise, Vellevans (25430) PC Logement ZC37P — 302 m² 38 m² 2023/06/30
30 Grande Rue, Vellevans (25430) PC Logement C25 — 233 m² 255 m² 2023/06/22
28 Grande Rue, Vellevans (25430) PC Locaux C37, C217 Commune De Vellevans Commune/EPCI 950 m² 111 m² 2023/05/11
Lot6 Lot La Cray Ii, Vellevans (25430) PC Logement ZC86 — 1 084 m² 119 m² 2022/10/24
5Bis Rue De L Eglise, Vellevans (25430) PC Logement C140, C141 — 1 420 m² 387 m² 2022/08/24
5 Rte Routre De Clerval, Vellevans (25430) PC Locaux ZC101 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu Brusset Agricole — 1 239 m² 2022/06/15
29 Grande Rue, Vellevans (25430) PC Logement C101, C182 — 1 265 m² 248 m² 2021/12/09
Rue De L Eglise, Vellevans (25430) PC Logement C198 — 1 913 m² 138 m² 2020/11/02
8 Grande Rue, Vellevans (25430) PC Logement C72 — 1 660 m² 102 m² 2020/10/17
Sur La Cote, Vellevans (25430) PC Locaux B910 Earl Du Creusot Société 20 910 m² 315 m² 2020/09/17
1 Lieu-Dit La Fin Du Chene, Vellevans (25430) PC Logement ZE8 — 1 433 m² 144 m² 2020/06/16
Le Creusot, Vellevans (25430) PC Logement B399 — 4 545 m² 234 m² 2020/02/12
Route D Ouvans, Vellevans (25430) PC Logement ZB29 — 1 130 m² 161 m² 2019/08/13
Retteux Dessous, Vellevans (25430) PC Locaux ZD47, ZD61 Gaec Thiebaud Jerome Et Marie-Line Agricole 116 935 m² 702 m² 2019/02/25
Voie Romaine, Vellevans (25430) PC Logement ZB31 — 754 m² 215 m² 2018/12/10
47 Grande Rue, Vellevans (25430) PC Locaux C127 Synd Scolaire Ecoles Vellevans Servin Commune/EPCI — 930 m² 2018/02/07
Jardys, Vellevans (25430) PC Locaux ZB144, ZB146 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Agree Des Jardys Agricole 2 500 m² 197 m² 2016/10/28
Rue De La Salle Pierre, Vellevans (25430) PC Logement ZE87 — 1 200 m² 168 m² 2016/10/28
Lotissement La Cray 2 Lot Aux Oiches, Vellevans (25430) PC Logement ZC86 — 1 084 m² 80 m² 2014/06/11
Lot La Cray Ii Lot N 2, Vellevans (25430) PC Logement ZC82 — 1 016 m² 97 m² 2013/03/31
Retteux-Dessous, Vellevans (25430) PC Locaux ZD47 Gaec Thiebaud Jacques Et Jerome Agricole 55 314 m² 1 321 m² 2013/02/27

Permis de démolir à Vellevans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Vellevans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Vellevans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
19 Grande Rue, Vellevans (25430) PD C91 — — 2014/05/11

Les autorisations d'urbanisme à Vellevans

Les autorisations disponibles pour Vellevans donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Vellevans (25430)

Petite commune, Vellevans (25430) rassemble 241 habitants pour une superficie de 14,0 km² (18,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 392 à 733 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Pays de Sancey-Belleherbe. Dans le voisinage, Sancey (25430) (125 autorisations) et Servin (25430) (30 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Vellevans, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Ce qui caractérise l'urbanisme à Vellevans

Parmi les 374 communes du Doubs de moins de 500 habitants, Vellevans figure dans le quart supérieur pour les logements autorisés rapportés à la population de 2023 à 2025 (21 pour 1 000 habitants). La voie la plus citée dans les dossiers est Grande Rue (5 dossiers entre 2018 et 2023). Le projet le plus important, Retteux-Dessous (2013), crée 1 321 m² de surface de plancher, porté par Gaec Thiebaud Jacques Et Jerome. Viennent ensuite 5 route Routre de Clerval (1 239 m², 2022) et 47 Grande Rue (930 m², 2018).

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Vellevans

La base Sitadel recense 22 autorisations d'urbanisme pour Vellevans. Ce total se répartit entre 21 permis de construire et 1 permis de démolir. Les demandeurs les plus actifs incluent Gaec Thiebaud Jerome Et Marie-Line, Commune De Vellevans et Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu Brusset.

L'année la plus active est 2020 avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), le volume est stable par rapport à l'année précédente.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Vellevans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2023 3 0 % 3 0 0 404 m² 5
2022 3 +200,0 % 3 0 0 1 745 m² 5
2021 1 -80,0 % 1 0 0 248 m² 1
2020 5 +150,0 % 5 0 0 933 m² 5
2019 2 0 % 2 0 0 863 m² 1
2018 2 - 2 0 0 1 145 m² 1
2016 2 - 2 0 0 365 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Vellevans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Vellevans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Vellevans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Vellevans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Vellevans

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Vellevans. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Vellevans

Adresse
28 Grande rue, 25430 Vellevans
Accueil
Lundi : 09h00-11h30, 14h00-16h00 · Mardi : 09h00-11h30 · Mercredi : 09h00-11h30, 14h00-16h00 · Jeudi-Vendredi : 09h00-11h30
Téléphone
03 81 86 30 97

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Vellevans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Vellevans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Vellevans ?
La commune de Vellevans (Doubs) totalise 22 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 21 PC/DP, 0 PA et 1 PD.
2 Quel est le dernier permis de construire délivré à Vellevans ?
Le dossier le plus récent recensé à Vellevans est un permis de construire délivré le 30 juin 2023 pour un projet de logement (rue de l'Eglise, 38 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Vellevans en 2023 ?
3 dossiers PC/DP ont été délivrés à Vellevans en 2023.
4 Quels types de logements sont autorisés à Vellevans ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Vellevans autorisent 21 logements : 15 logements individuels (71 %) et 6 logements collectifs (29 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Vellevans ?
Sur la dernière année complète (2023), le volume d'autorisations à Vellevans est stable par rapport à l'année précédente, avec 3 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Vellevans ?
L'année 2020 a été la plus active à Vellevans avec 5 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2023), 3 autorisations ont été enregistrées.
7 Où se situe Vellevans et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Vellevans est située dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Pays de Sancey-Belleherbe.
8 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Vellevans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Vellevans incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme