GAEC DU PETIT COMMUNAL - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DU PETIT COMMUNAL
GAEC DU PETIT COMMUNAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonnétage.
Profil et organisation
GAEC DU PETIT COMMUNAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25210 BONNETAGE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DU PETIT COMMUNAL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/05/2011
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DU PETIT COMMUNAL
Activité d’urbanisme de GAEC DU PETIT COMMUNAL
GAEC DU PETIT COMMUNAL compte 3 autorisations recensées sur la période 16/05/2017 - 07/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PETIT COMMUNAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DU PETIT COMMUNAL
3 autorisations sur la période 16/05/2017 - 07/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bonnétage.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PETIT COMMUNAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Chem Du Petit Communal, Bonnétage (25210) | PC Locaux | B617, B616 | 35 443 m² | 503 m² | 2024/03/07 |
| Clos De Plaine, Bonnétage (25210) | PC Locaux | B621, B618 | 6 162 m² | 204 m² | 2021/09/21 |
| Clos Du Plaine, Bonnétage (25210) | PC Locaux | B617, B616 | 4 158 m² | 457 m² | 2017/05/16 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PETIT COMMUNAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DU PETIT COMMUNAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DU PETIT COMMUNAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.