EXPANSION 39 - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
491567129 SA d'économie mixte à conseil d'administration Créée le 21/07/2006

Infos clés

Siège

Jura (39)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

6

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de EXPANSION 39

EXPANSION 39 est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Lons-le-Saunier.

Profil et organisation

EXPANSION 39 est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 39000 à LONS-LE-SAUNIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
EXPANSION 39
SIREN
Forme juridique
SA d'économie mixte à conseil d'administration
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
21/07/2006

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de EXPANSION 39

Activité d’urbanisme de EXPANSION 39

EXPANSION 39 compte 7 autorisations recensées sur la période 29/08/2013 - 06/04/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EXPANSION 39, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

29/08/2013 - 06/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de EXPANSION 39

6 autorisations sur la période 29/08/2013 - 06/04/2016, réparties dans 4 communes, principalement à Dole. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EXPANSION 39 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Alexandre Yersin Za Les Epenottes, Dole (39100) PC Locaux DE67 3 272 m² 524 m² 2016/04/06
Aux Champins, Choisey (39100) PC Locaux ZP141, ZP137 9 560 m² 186 m² 2015/05/30
Voie Innovia Zone Innovia, Damparis (39500) PC Locaux ZA36 5 914 m² 2 807 m² 2015/05/27
505 Rue Du Levant, Lons-le-Saunier (39000) PC Locaux AS274 14 983 m² 585 m² 2014/09/29
250 Rue Des Freres Lumiere, Lons-le-Saunier (39000) PC Locaux AS148 4 080 m² 1 565 m² 2013/12/10
2 Et Rue Louis De La Verne, Dole (39100) PC Locaux AW306 2 713 m² 1 453 m² 2013/08/29

Permis de démolir de EXPANSION 39

1 autorisation sur la période 03/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Lons-le-Saunier. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
250 Rue Des Freres Lumiere, Lons-le-Saunier (39000) PD AS148 4 080 m² 2013/10/03

Répartition géographique des autorisations de EXPANSION 39

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EXPANSION 39

Sources des informations sur EXPANSION 39

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EXPANSION 39

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EXPANSION 39 ?
EXPANSION 39 est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EXPANSION 39 ?
Le profil de EXPANSION 39 recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EXPANSION 39 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EXPANSION 39 concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EXPANSION 39 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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