2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SOC CIVILE DE L YSER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierre-de-Bresse.
SOC CIVILE DE L YSER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 39500 à Champdivers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC CIVILE DE L YSER compte 3 autorisations recensées sur la période 04/09/2023 - 20/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC CIVILE DE L YSER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/09/2023 - 20/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pierre-de-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC CIVILE DE L YSER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Les Grandes Roses Lot. Les Hauts De Beauregard, Pierre-de-Bresse (71270) | PC Logement | AM278 | 915 m² | 83 m² | 2024/09/20 |
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Les Hauts De Beauregard, Pierre-de-Bresse (71270) | PC Logement | AM279 | 792 m² | 83 m² | 2023/09/04 |
| Lot Les Hauts De Beauregard En Crepot, Pierre-de-Bresse (71270) | PC Logement | AM277 | 815 m² | 83 m² | 2023/09/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
