SCCV JTM2 - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV JTM2
SCCV JTM2 est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Choisey.
Profil et organisation
SCCV JTM2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 39100 à CHOISEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV JTM2
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/07/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV JTM2
Activité d’urbanisme de SCCV JTM2
SCCV JTM2 compte 4 autorisations recensées sur la période 24/05/2014 - 21/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV JTM2, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV JTM2
3 autorisations sur la période 10/05/2015 - 21/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Choisey. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV JTM2 dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Sous Les Vignes Sous Les Rougelots, Choisey (39100) | PC Logement | ZB156, ZB158 | 751 m² | 126 m² | 2016/04/21 |
| Rue Sous Les Vignes, Choisey (39100) | PC Logement | ZB160, ZB158 | — | 134 m² | 2015/05/27 |
| Rue Sous Les Vignes, Choisey (39100) | PC Logement | ZB160, ZB158 | 664 m² | 103 m² | 2015/05/10 |
Permis d'aménager de SCCV JTM2
1 autorisation sur la période 24/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Choisey. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Sous Les Vignes, Choisey (39100) | PA | ZB159, ZB157 | — | 2014/05/24 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV JTM2
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV JTM2
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV JTM2
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.