2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
SCCV JTM2 est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Choisey.
SCCV JTM2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 39100 à Choisey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV JTM2 compte 4 autorisations recensées sur la période 24/05/2014 - 21/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV JTM2, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/05/2015 - 21/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Choisey. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV JTM2 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Sous Les Vignes Sous Les Rougelots, Choisey (39100) | PC Logement | ZB156, ZB158 | 751 m² | 126 m² | 2016/04/21 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Sous Les Vignes, Choisey (39100) | PC Logement | ZB160, ZB158 | — | 134 m² | 2015/05/27 |
| Rue Sous Les Vignes, Choisey (39100) | PC Logement | ZB160, ZB158 | 664 m² | 103 m² | 2015/05/10 |
1 autorisation sur la période 24/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Choisey. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Sous Les Vignes, Choisey (39100) | PA | ZB159, ZB157 | — | 2014/05/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
