2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
4
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Audun-le-Tiche.
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public, avec un siège déclaré 57390 à Audun-le-Tiche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL compte 5 autorisations recensées sur la période 29/10/2016 - 19/01/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Audun-le-Tiche. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Laboratoire, Audun-le-Tiche (57390) | PC Locaux | 1026, 1050 | 6 104 m² | 706 m² | 2016/10/29 |
4 autorisations sur la période 18/01/2018 - 19/01/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Villerupt. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
4 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Site De Micheville, Villerupt (54190) | PA | AC154, AC153 | — | 2018/01/19 |
| Site De Micheville, Russange (57390) | PA | 087, 088 | 28 130 m² | 2018/01/18 |
| Site De Micheville, Audun-le-Tiche (57390) | PA | 108, 1014 | — | 2018/01/18 |
| Site De Micheville, Villerupt (54190) | PA | ZC154, AC153 | — | 2018/01/18 |
1 à 4 sur 4 autorisations
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
