Présentation détaillée de ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN
ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 10 permis d'aménager, 6 permis de démolir. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Séné.
Profil et organisation
ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 56000 à Vannes.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN
Activité d’urbanisme de ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN
ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN compte 17
autorisations recensées
sur la période 18/07/2013 - 13/11/2018,
dans 10
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
17
Période couverte
18/07/2013 - 13/11/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
10 communes
Permis de construire et DP de ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN
1 autorisation sur la période 03/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nolff. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN
10 autorisations sur la période 18/07/2013 - 17/07/2018, réparties dans 7 communes, principalement à Locqueltas. Ce type représente 59 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN
6 autorisations sur la période 12/08/2013 - 13/11/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Séné. Ce type représente 35 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN ?
ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN ?
Le profil de ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN concernent 10 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ESPACE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DU MORBIHAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.