Présentation détaillée de ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS
ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 7 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Briançon.
Profil et organisation
ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à directoire, avec un siège déclaré 05100 à Briançon.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS
Activité d’urbanisme de ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS
ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS compte 13
autorisations recensées
sur la période 26/11/2013 - 31/05/2021,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
13
Période couverte
26/11/2013 - 31/05/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS
5 autorisations sur la période 13/05/2014 - 31/05/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Briançon. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS
7 autorisations sur la période 26/11/2013 - 22/04/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Briançon. Ce type représente 54 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS ?
ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS ?
Le profil de ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ENERGIE DEVELOPPEMENT SERVICES DU BRIANCONNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.