2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL SIBELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Curtafond.
EARL SIBELLE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01310 à Curtafond.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL SIBELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/07/2016 - 25/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL SIBELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/07/2016 - 25/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Curtafond.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL SIBELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1347 Route De La Cheviniere, Curtafond (01310) | PC Locaux | ZB88, ZB86 | 61 876 m² | 60 m² | 2021/06/25 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- La Cheviniere, Curtafond (01310) | PC Locaux | ZB87 | 3 792 m² | 60 m² | 2016/07/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
