EARL SIBELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de EARL SIBELLE
EARL SIBELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Curtafond.
Profil et organisation
EARL SIBELLE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01310 à CURTAFOND.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- EARL SIBELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2004
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de EARL SIBELLE
Activité d’urbanisme de EARL SIBELLE
EARL SIBELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/07/2016 - 25/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL SIBELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de EARL SIBELLE
2 autorisations sur la période 13/07/2016 - 25/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Curtafond.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL SIBELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1347 Route De La Cheviniere, Curtafond (01310) | PC Locaux | ZB88, ZB86 | 61 876 m² | 60 m² | 2021/06/25 |
| Lieu- La Cheviniere, Curtafond (01310) | PC Locaux | ZB87 | 3 792 m² | 60 m² | 2016/07/13 |
Répartition géographique des autorisations de EARL SIBELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à EARL SIBELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur EARL SIBELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.