2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
DU RONDPOINT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ornans.
DU RONDPOINT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25800 à Valdahon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DU RONDPOINT compte 3 autorisations recensées sur la période 24/09/2019 - 04/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU RONDPOINT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/09/2019 - 04/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Ornans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU RONDPOINT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Corvee, Ornans (25290) | PC Locaux | AT546 | 5 642 m² | 622 m² | 2023/08/04 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9003 Rue De La Corvee, Ornans (25290) | PC Locaux | AT545, AT546 | 7 095 m² | 1 472 m² | 2020/01/02 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De L'industrie, Saône (25660) | PC Locaux | AM171, AM121 | 5 853 m² | 447 m² | 2019/09/24 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
