DU RONDPOINT - Permis de construire et DP

Active
447513458 Société civile immobilière PME Créée le 14/02/2003

Infos clés

Présentation détaillée de DU RONDPOINT

DU RONDPOINT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ornans.

Profil et organisation

DU RONDPOINT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25800 à VALDAHON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU RONDPOINT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/02/2003
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DU RONDPOINT

Activité d’urbanisme de DU RONDPOINT

DU RONDPOINT compte 3 autorisations recensées sur la période 24/09/2019 - 04/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU RONDPOINT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/09/2019 - 04/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DU RONDPOINT

3 autorisations sur la période 24/09/2019 - 04/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Ornans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU RONDPOINT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Corvee, Ornans (25290) PC Locaux AT546 5 642 m² 622 m² 2023/08/04
9003 Rue De La Corvee, Ornans (25290) PC Locaux AT545, AT546 7 095 m² 1 472 m² 2020/01/02
1 Rue De L'industrie, Saône (25660) PC Locaux AM171, AM121 5 853 m² 447 m² 2019/09/24

Répartition géographique des autorisations de DU RONDPOINT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DU RONDPOINT

Sources des informations sur DU RONDPOINT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU RONDPOINT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU RONDPOINT ?
DU RONDPOINT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU RONDPOINT ?
Le profil de DU RONDPOINT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU RONDPOINT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU RONDPOINT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU RONDPOINT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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