DOMAINE DES SENS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DOMAINE DES SENS
DOMAINE DES SENS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Annecy.
Profil et organisation
DOMAINE DES SENS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 74000 à ANNECY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DES SENS
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/06/2020
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE DES SENS
Activité d’urbanisme de DOMAINE DES SENS
DOMAINE DES SENS compte 2 autorisations recensées sur la période 19/10/2022 - 01/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES SENS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DES SENS
1 autorisation sur la période 19/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Annecy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES SENS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Charney, Annecy (74000) | PC Logement | BD147, BD2 | 56 572 m² | 3 882 m² | 2022/10/19 |
Permis d'aménager de DOMAINE DES SENS
1 autorisation sur la période 01/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Annecy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Charney, Annecy (74000) | PA | BD147, BD2 | 56 572 m² | 2022/12/01 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES SENS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DES SENS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DES SENS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.