DOMAINE DES AQUARELLES - Permis de démolir

Active
852739960 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/07/2019

Infos clés

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de DOMAINE DES AQUARELLES

DOMAINE DES AQUARELLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lecci.

Profil et organisation

DOMAINE DES AQUARELLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74000 à ANNECY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DES AQUARELLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/07/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de démolir de DOMAINE DES AQUARELLES

Activité d’urbanisme de DOMAINE DES AQUARELLES

DOMAINE DES AQUARELLES compte 2 autorisations recensées sur la période 06/09/2019 - 18/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES AQUARELLES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/09/2019 - 18/02/2020

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de DOMAINE DES AQUARELLES

2 autorisations sur la période 06/09/2019 - 18/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Lecci.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Morticcione, Lecci (20137) PD C1094 4 000 m² 2020/02/18
Morti Morti Morticcione Morticcione, Lecci (20137) PD C1094 190 m² 2019/09/06

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES AQUARELLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE DES AQUARELLES

Sources des informations sur DOMAINE DES AQUARELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DES AQUARELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DES AQUARELLES ?
DOMAINE DES AQUARELLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DES AQUARELLES ?
Le profil de DOMAINE DES AQUARELLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DES AQUARELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DES AQUARELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DES AQUARELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides