2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbéliard.
DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25200 à Montbéliard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/02/2024 - 26/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/02/2024 - 26/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montbéliard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Linne, Montbéliard (25200) | PC Locaux | AR166, AR168 | 1 755 m² | 363 m² | 2024/03/26 |
| 6 Rue Bois La Dame, Montbéliard (25200) | PC Locaux | AR158, AV152 | 100 800 m² | 161 m² | 2024/02/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
