DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE
DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbéliard.
Profil et organisation
DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25200 à MONTBELIARD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.90A - Hébergement social pour enfants en difficultés
- SIRET du siège
- Sigle
- ASEA NORD FR COMTE
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE
Activité d’urbanisme de DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE
DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/02/2024 - 26/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE
2 autorisations sur la période 29/02/2024 - 26/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montbéliard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Linne, Montbéliard (25200) | PC Locaux | AR166, AR168 | 1 755 m² | 363 m² | 2024/03/26 |
| 6 Rue Bois La Dame, Montbéliard (25200) | PC Locaux | AR158, AV152 | 100 800 m² | 161 m² | 2024/02/29 |
Répartition géographique des autorisations de DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.