CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
260110192 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/2000

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE

CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plateau d'Hauteville.

Profil et organisation

CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 01110 à PLATEAU D'HAUTEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Sigle
CHPH
Date de création
01/01/2000
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE

Activité d’urbanisme de CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE

CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 27/10/2014 - 02/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/10/2014 - 02/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE

2 autorisations sur la période 04/02/2015 - 02/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Plateau d'Hauteville. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
116 Rue Des Narcisses Haut Belligneux, Plateau d'Hauteville (01110) PC Locaux 0K282, 0K1028 43 792 m² 2 447 m² 2022/02/02
Av Felix Mangini, Plateau d'Hauteville (01110) PC Locaux A817, A228 38 339 m² 961 m² 2015/02/04

Permis de démolir de CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE

1 autorisation sur la période 27/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Plateau d'Hauteville. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Av Felix Mangini, Plateau d'Hauteville (01110) PD A457, A228 2014/10/27

Répartition géographique des autorisations de CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE

Sources des informations sur CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE ?
CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE ?
Le profil de CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CTRE HOSPITALIER PUBLIC D HAUTEVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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