2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
12
COS SDIS 25 est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Mamirolle.
COS SDIS 25 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COS SDIS 25 compte 12 autorisations recensées sur la période 15/12/2014 - 09/03/2023, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COS SDIS 25, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 15/12/2014 - 09/03/2023, réparties dans 11 communes, principalement à Mamirolle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COS SDIS 25 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Besancon, Thoraise (25320) | PC Locaux | B699 | 1 787 m² | 60 m² | 2021/06/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
11 communes - 1 département - 1 région
Mamirolle
2 autorisations
Amancey
1 autorisation
Charquemont
1 autorisation
Damprichard
1 autorisation
L'Isle-sur-le-Doubs
1 autorisation
Mathay
1 autorisation
Montbéliard
1 autorisation
Morteau
1 autorisation
Saint-Hippolyte
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
