CONGREGATION STE FAMILLE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 86.90D Activités des infirmiers et des sages-femmes
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de CONGREGATION STE FAMILLE
CONGREGATION STE FAMILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ornans.
Profil et organisation
CONGREGATION STE FAMILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 25000 BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CONGREGATION STE FAMILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 86.90D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CONGREGATION STE FAMILLE
Activité d’urbanisme de CONGREGATION STE FAMILLE
CONGREGATION STE FAMILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/02/2014 - 08/06/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGATION STE FAMILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CONGREGATION STE FAMILLE
2 autorisations sur la période 24/02/2014 - 08/06/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Ornans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONGREGATION STE FAMILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Clos Des Haies, Ornans (25290) | PC Locaux | AV271 | 5 472 m² | 605 m² | 2016/06/08 |
| 21 Rue, Vercel-Villedieu-le-Camp (25530) | PC Locaux | C13, C259 | 28 660 m² | 113 m² | 2014/02/24 |
Répartition géographique des autorisations de CONGREGATION STE FAMILLE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CONGREGATION STE FAMILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CONGREGATION STE FAMILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.