COMMUNE LES CROTS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
210500450 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

4

Présentation détaillée de COMMUNE LES CROTS

COMMUNE LES CROTS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crots.

Profil et organisation

COMMUNE LES CROTS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05200 à CROTS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE LES CROTS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE LES CROTS

Activité d’urbanisme de COMMUNE LES CROTS

COMMUNE LES CROTS compte 8 autorisations recensées sur la période 05/04/2016 - 10/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES CROTS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

05/04/2016 - 10/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE LES CROTS

4 autorisations sur la période 05/04/2016 - 10/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Crots. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LES CROTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Crots (05200) PC Locaux C380, C381 536 m² 303 m² 2024/09/10
La Garenne, Crots (05200) DP Locaux B1962, B1950 50 780 m² 86 m² 2023/04/12
Fumoras, Crots (05200) PC Logement D661 256 510 m² 22 m² 2020/05/26
Village, Crots (05200) PC Locaux C300, C301 2 294 m² 520 m² 2016/04/05

Permis d'aménager de COMMUNE LES CROTS

4 autorisations sur la période 24/05/2016 - 19/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Crots. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse non renseignée, Crots (05200) PA B1975 5 714 m² 2024/04/19
Le Serre, Crots (05200) PA C647 24 820 m² 2021/08/30
Saint Jean, Crots (05200) PA B2552, B1059 7 249 m² 2016/07/18
Allee Louis Berthe, Crots (05200) PA C3286, C2489 6 259 m² 2016/05/24

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LES CROTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE LES CROTS

Sources des informations sur COMMUNE LES CROTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE LES CROTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE LES CROTS ?
COMMUNE LES CROTS est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE LES CROTS ?
Le profil de COMMUNE LES CROTS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE LES CROTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE LES CROTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE LES CROTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides