2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
17
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
5
Permis de démolir
2
COMMUNE LE MONETIER LES BAINS est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Monêtier-les-Bains.
COMMUNE LE MONETIER LES BAINS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05220 au Monêtier-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LE MONETIER LES BAINS compte 17 autorisations recensées sur la période 01/11/2013 - 21/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE MONETIER LES BAINS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 01/11/2013 - 21/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Monêtier-les-Bains. Ce type représente 59 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE MONETIER LES BAINS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Tabuc - La Croix -, Le Monêtier-les-Bains (05220) | PC Locaux | T67 | 330 m² | 28 m² | 2015/11/12 |
| Le Tabuc- Le Vallon - Chem, Le Monêtier-les-Bains (05220) | PC Locaux | S1628 | 131 760 m² | 6 m² | 2015/11/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 autorisations sur la période 17/06/2015 - 24/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Monêtier-les-Bains. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Monêtier-les-Bains (05220) | PA | — | — | 2026/03/24 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Sagnes, Le Monêtier-les-Bains (05220) | PA | S146, S147 | 1 894 m² | 2022/05/06 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Casset Chirouze, Le Monêtier-les-Bains (05220) | PA | F803, F806 | — | 2021/06/04 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Touches Des Ruines, Le Monêtier-les-Bains (05220) | PA | AH423, AH426 | 34 516 m² | 2016/08/08 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ile Du Moulin, Le Monêtier-les-Bains (05220) | PA | AB1231, AB1230 | 7 444 m² | 2015/06/17 |
2 autorisations sur la période 22/09/2014 - 26/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Monêtier-les-Bains. Ce type représente 12 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Route De Briancon Pont De L Alpe, Le Monêtier-les-Bains (05220) | PD | B502 | 620 m² | 2022/01/26 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 314 Rue De La Grande Turiere Le Bourg, Le Monêtier-les-Bains (05220) | PD | AB853 | — | 2014/09/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
