2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
7
COMMUNE DU TEIL est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 7 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Teil.
COMMUNE DU TEIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 07400 au Teil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU TEIL compte 14 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 15/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU TEIL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 08/02/2018 - 15/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Teil. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU TEIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du 11 Novembre 1918, Le Teil (07400) | PC Locaux | BC134, BC135 | 512 m² | 105 m² | 2023/12/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 02/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Teil. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Pont Nord, Le Teil (07400) | PA | CL180, CL179 | — | 2013/09/02 |
7 autorisations sur la période 26/01/2015 - 06/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Teil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
4 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Boulevard Jean Jaures, Le Teil (07400) | PD | BE319 | 448 m² | 2023/12/06 |
| 6 Avenue Du 11 Novembre 1918, Le Teil (07400) | PD | BC135, BC134 | 512 m² | 2023/09/11 |
| Place Jean Mace, Le Teil (07400) | PD | BE325, BE322 | 1 326 m² | 2023/08/16 |
| 3 Place Jean Mace, Le Teil (07400) | PD | BE331, BE332 | 1 702 m² | 2023/06/20 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Liberte, Le Teil (07400) | PD | BX187 | 58 m² | 2021/08/24 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Liberte, Le Teil (07400) | PD | BX187 | 58 m² | 2019/06/27 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De L Esperance, Le Teil (07400) | PD | BL7 | — | 2015/01/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
