COMMUNE DES BROUZILS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
5
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DES BROUZILS
COMMUNE DES BROUZILS est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Brouzils.
Profil et organisation
COMMUNE DES BROUZILS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85260 aux Brouzils.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DES BROUZILS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DES BROUZILS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DES BROUZILS
COMMUNE DES BROUZILS compte 12 autorisations recensées sur la période 24/11/2014 - 21/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES BROUZILS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DES BROUZILS
6 autorisations sur la période 24/11/2014 - 22/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Brouzils. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES BROUZILS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cite Du Foyer Soleil, Les Brouzils (85260) | PC Locaux | AB369, AB370 | 540 m² | 356 m² | 2024/07/22 |
| Les Bois, Les Brouzils (85260) | DP Locaux | AE166 | 3 312 m² | 15 m² | 2023/10/06 |
| 2 Rue Du Prieure, Les Brouzils (85260) | DP Locaux | AB307 | 977 m² | 16 m² | 2021/07/08 |
| Rue De Lattre De Tassigny, Les Brouzils (85260) | PC Locaux | AL52, AL53 | 6 028 m² | 177 m² | 2020/02/04 |
| 18 Rue De Lattre De Tassigny, Les Brouzils (85260) | PC Locaux | AL53 | 5 927 m² | 79 m² | 2018/06/29 |
| Les Bois, Les Brouzils (85260) | PC Locaux | AE166 | 3 312 m² | 1 694 m² | 2014/11/24 |
Permis d'aménager de COMMUNE DES BROUZILS
5 autorisations sur la période 04/05/2015 - 21/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Brouzils. Ce type représente 42 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Mesanges, Les Brouzils (85260) | PA | AC59 | 59 195 m² | 2025/03/21 |
| Rue Pasteur-Cite Du Foyer, Les Brouzils (85260) | PA | AB172P, AB174 | 2 997 m² | 2020/02/14 |
| Rue De La Croix Carron, Les Brouzils (85260) | PA | AB126 | 8 667 m² | 2020/02/10 |
| Le Champ De L Usine, Les Brouzils (85260) | PA | AC58 | 41 790 m² | 2016/08/05 |
| Rue Jean Yole, Les Brouzils (85260) | PA | AI11 | — | 2015/05/04 |
Permis de démolir de COMMUNE DES BROUZILS
1 autorisation sur la période 29/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement aux Brouzils. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Rue De La Chenaie, Les Brouzils (85260) | PD | AB369, AB370 | 540 m² | 2024/04/29 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DES BROUZILS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DES BROUZILS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DES BROUZILS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.