2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SAVIGNEUX est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Savigneux.
COMMUNE DE SAVIGNEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 42600 à Savigneux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAVIGNEUX compte 8 autorisations recensées sur la période 30/01/2015 - 04/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAVIGNEUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 30/01/2015 - 04/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Savigneux. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAVIGNEUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Essenbach, Savigneux (42600) | DP Locaux | BC29 | 3 011 m² | 2 m² | 2023/12/04 |
| 12 Rue Bayard, Savigneux (42600) | DP Locaux | BA40, BA44 | 1 870 m² | 10 m² | 2023/05/17 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ecole Elementaire - Rue Ba, Savigneux (42600) | PC Locaux | BB133 | — | 52 m² | 2022/03/10 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue De Feurs, Savigneux (42600) | PC Locaux | BE44 | 73 012 m² | 206 m² | 2021/12/10 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Dombes Champ Cochet, Savigneux (01480) | PC Locaux | ZE246, ZE300 | 16 406 m² | 214 m² | 2017/08/19 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L' Etang, Savigneux (42600) | DP Locaux | AP2 | 156 760 m² | 16 m² | 2015/01/30 |
1 à 6 sur 6 autorisations
1 autorisation sur la période 24/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Savigneux. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Petite Vitesse -, Savigneux (42600) | PA | AZ12, AZ130 | 14 750 m² | 2023/10/24 |
1 autorisation sur la période 02/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Savigneux. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Impasse Du Canal, Savigneux (42600) | PD | BB172 | 1 261 m² | 2022/03/02 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
