Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS
COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Julien-en-Genevois.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74160 à Saint-Julien-en-Genevois.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS
COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS compte 10
autorisations recensées
sur la période 18/02/2014 - 07/11/2024,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
10
Période couverte
18/02/2014 - 07/11/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS
8 autorisations sur la période 19/03/2014 - 07/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Julien-en-Genevois. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS
1 autorisation sur la période 18/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-en-Genevois. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS
1 autorisation sur la période 21/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Julien-en-Genevois. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS ?
COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT JULIEN EN GENEVOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.