COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
215602228 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Total autorisations

16

Permis de construire et DP

10

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY

COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-Brévelay.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 56660 SAINT-JEAN-BREVELAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY

COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY compte 16 autorisations recensées sur la période 23/05/2015 - 03/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

16

Période couverte

23/05/2015 - 03/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY

10 autorisations sur la période 11/12/2016 - 03/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-Brévelay. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Stade, Saint-Jean-Brévelay (56660) PC Locaux ZN189 58 211 m² 51 m² 2025/11/03
Rue Joseph Le Bayon, Saint-Jean-Brévelay (56660) PC Locaux YS55 10 404 m² 3 246 m² 2022/06/07
Rue Du Pratello, Saint-Jean-Brévelay (56660) PC Locaux YV356, YV358 7 295 m² 47 m² 2022/03/31
12 Rue De La Croix Des Victim, Saint-Jean-Brévelay (56660) PC Locaux AB18 2 925 m² 108 m² 2021/09/03
1 Rue De Rennes, Saint-Jean-Brévelay (56660) PC Locaux AB102 476 m² 76 m² 2021/06/24
Rue Joseph Le Bayon, Saint-Jean-Brévelay (56660) PC Locaux YW29 21 820 m² 51 m² 2020/04/22
Rue Du Stade, Saint-Jean-Brévelay (56660) PC Locaux ZN84, ZN189 83 761 m² 288 m² 2019/11/19
Rue Du Stade, Saint-Jean-Brévelay (56660) PC Locaux ZN189 57 963 m² 27 m² 2019/01/10
Rue Joseph Le Bayon, Saint-Jean-Brévelay (56660) PC Locaux AB433, AB603 4 669 m² 329 m² 2017/09/26
Rue Joseph Le Bayon, Saint-Jean-Brévelay (56660) PC Locaux AB433 1 891 m² 169 m² 2016/12/11

Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY

3 autorisations sur la période 23/02/2021 - 09/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-Brévelay. Ce type représente 19 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De Rennes, Saint-Jean-Brévelay (56660) PA AB642, ZH667 33 328 m² 2024/08/09
Rue Des Garennes, Saint-Jean-Brévelay (56660) PA ZH323 15 479 m² 2021/05/14
Rue De Rohan, Saint-Jean-Brévelay (56660) PA YV441, YV188 3 585 m² 2021/02/23

Permis de démolir de COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY

3 autorisations sur la période 23/05/2015 - 04/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-Brévelay. Ce type représente 19 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Place Du Souvenir Francais, Saint-Jean-Brévelay (56660) PD AB146 995 m² 2018/10/04
8 Rue De Rennes, Saint-Jean-Brévelay (56660) PD AB150 1 532 m² 2016/01/29
08 Rue De Rennes, Saint-Jean-Brévelay (56660) PD AB572, AB419 2015/05/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY ?
COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY est associé à 16 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT JEAN BREVELAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides