2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
5
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SAINT CHAFFREY est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Chaffrey.
COMMUNE DE SAINT CHAFFREY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05330 à Saint-Chaffrey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT CHAFFREY compte 10 autorisations recensées sur la période 12/02/2014 - 02/03/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT CHAFFREY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/03/2017 - 02/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Chaffrey. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT CHAFFREY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Du Remasse, Saint-Chaffrey (05330) | DP Logement | AB156, AB157 | 469 m² | 213 m² | 2017/03/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 autorisations sur la période 12/02/2014 - 16/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Chaffrey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Centre, Saint-Chaffrey (05330) | PA | XB126 | 15 425 m² | 2025/04/16 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chantemerle, Saint-Chaffrey (05330) | PA | AB1279, AB2 | — | 2023/03/20 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Touche Garea, La Salle-les-Alpes (05240) | PA | AI420 | 7 180 m² | 2021/08/31 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champs Arnoux, Saint-Chaffrey (05330) | PA | B1226, B1224 | — | 2015/10/15 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Plans, Saint-Chaffrey (05330) | PA | XB77 | — | 2014/02/12 |
1 autorisation sur la période 12/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Chaffrey. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue De La Rua, Saint-Chaffrey (05330) | PD | AE16 | — | 2021/03/12 |
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
