2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE ROSET FLUANS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roset-Fluans.
COMMUNE DE ROSET FLUANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25410 à Roset-Fluans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ROSET FLUANS compte 5 autorisations recensées sur la période 17/07/2013 - 11/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROSET FLUANS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/07/2013 - 11/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Roset-Fluans. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROSET FLUANS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Saulniers, Roset-Fluans (25410) | PC Logement | AA33 | 1 413 m² | 149 m² | 2024/03/11 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Saulniers, Roset-Fluans (25410) | PC Locaux | ZC70 | 11 020 m² | 505 m² | 2013/07/17 |
3 autorisations sur la période 04/03/2019 - 19/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Roset-Fluans. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Salans, Roset-Fluans (25410) | PA | ZB134 | 3 759 m² | 2023/06/19 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Salans Pres Du Chateau, Roset-Fluans (25410) | PA | ZB24 | 5 390 m² | 2020/03/16 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Bas Des Houx Sur La Baurme A La Corne De Chaux, Roset-Fluans (25410) | PA | ZI77 | 22 030 m² | 2019/03/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
