COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE - Permis de construire et DP

Active
212504955 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE

COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Roche-lez-Beaupré.

Profil et organisation

COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25220 à ROCHE-LEZ-BEAUPRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE

COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE compte 7 autorisations recensées sur la période 04/01/2013 - 07/11/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

04/01/2013 - 07/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE

7 autorisations sur la période 04/01/2013 - 07/11/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Roche-lez-Beaupré.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
37 Rue Nationale, Roche-lez-Beaupré (25220) DP Locaux AD879 124 m² 2024/11/07
Chemin De Menuey, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AE64 269 m² 101 m² 2022/04/21
6 Rue De Faltans, Roche-lez-Beaupré (25220) PC Locaux AI88 3 168 m² 281 m² 2021/06/07
12 / Rue Des Ecoles / Rue Eglis, Roche-lez-Beaupré (25220) PC Locaux AD259, AD268 973 m² 59 m² 2018/02/19
3 Rue De La Cure, Roche-lez-Beaupré (25220) PC Mixte AD220, AD966 2 130 m² 332 m² 2017/12/22
175 Chemin De La Charrette, Albertville (73200) PC Locaux 0H702, 0H701 3 710 m² 322 m² 2013/03/21
Le Vermont Lot 18, Saint-Avold (57500) PC Logement 3120, 37 600 m² 136 m² 2013/01/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE

Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE

Sources des informations sur COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE ?
COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE ?
Le profil de COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE ROCHE LEZ BEAUPRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides